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1. INTRODUCTION

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

EDITEUR DU SITE WEB

Association des Usagers de l’eau du Pays de Fayence
Communauté de communes du Pays de Fayence,
Mas de Tassy – 1848 RD19 – CS 80106,
83440 TOURRETTES
contact@usagerseaupaysdefayence.fr
Numéro RNA : W831011257

RESPONSABLE DE PUBLICATION

M. JEAN FLORIMOND

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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site est la propriété exclusive de Céline Magnier à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Céline Magnier. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

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  • Gabarit de charte graphique : WellSpring – Themeforest.

Développement du site : NHR Communication – Nesme Jean Emmanuel 86a avenue de Veynes – 05000 Gap – tél : 06.98.01.74.85.

HEBERGEUR

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

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